1.1 OBJET

La société PROVOKE EXPERIENCE est une SARL AU CAPITAL SOCIAL DE 5000€, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint Etienne sous le numéro 847544863 et dont le siège social est situé au 73 rue Jean Parot, 42100 ST ETIENNE (ci-après « la Société »).
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre la société PROVOKE EXPERIENCE et les clients de son site Internet «www.momentsuspendu.fr» (ci-après dénommé « le Site ») qui permet de passer des commandes de produits destinés à être livrés à domicile. L’adhésion pleine et entière aux conditions générales de vente, développées ci-dessous en douze articles est nécessaire et indispensable pour pouvoir passer une commande.
En conséquence, l’acheteur ne pourra se prévaloir d’une opposabilité sur une clause quelconque, la passation d’une commande faisant office d’une acceptation expresse de celles-ci. Elles régiront donc les relations entre PROVOKE EXPERIENCE et toute personne physique majeure non commerçante, à l’occasion de la vente de produits proposés sur le Site, pour une livraison en France et dans tous les pays de l'Union Européenne. L'acheteur sera désigné dans ce document par le terme
« vous ».

1.2 PLEINE CAPACITÉ DU CLIENT
Vous reconnaissez avoir la pleine capacité à vous engager au titre des présentes conditions générales de vente lorsque vous passez des commandes sur le Site.

1.3 IDENTIFIANT ET COMPTE CLIENT
Lors de la première commande vous choisissez et saisissez un nom d’utilisateur et un mot de passe. Un contrôle d’unicité de l’identifiant est alors effectué par le système. Ce mot de passe, strictement confidentiel vous sera demandé à chaque transaction. Vous acceptez de prendre soin de cet identifiant ; vous devrez signaler immédiatement et par écrit toute perte afin de dégager votre responsabilité. En cas de perte ou d’oubli de votre mot de passe, vous pouvez cliquer sur un lien « si vous avez oublié votre mot de passe » et saisir votre adresse électronique. Vous recevrez par e-mail un lien pour réinitialiser un nouveau mot de passe dès lors que votre adresse électronique sera reconnue.

1.4 MODIFICATION DES CGV
Compte tenu des évolutions possibles du Site, PROVOKE EXPERIENCE se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment, les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client pour modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification

Article 2 : PRODUITS

La liste et les caractéristiques des produits proposés le Site sont susceptibles d’être modifiées et adaptées à tout moment pour mieux répondre à vos attentes et/ou en fonction des stocks disponibles. Les informations relatives aux produits sont accessibles en cliquant sur la désignation ou la photographie du produit. Ces indications sont destinées, sans être exhaustives, à vous informer de la façon la plus complète possible sur les caractéristiques essentielles des produits. Les produits proposés sur le Site sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France. Les produits sont disponibles aux prix et aux conditions proposés tant qu’ils sont présents sur le Site (dans la limite des stocks disponibles).

Article 3 : PRIX DES PRODUITS

Les prix de vente des produits commercialisés sur le Site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils tiennent compte de la TVA française en vigueur. Tout changement du taux de TVA français sera répercuté immédiatement sur nos prix.
Article 4 : PASSATION DE LA COMMANDE

4.1 Enregistrement de la commande

Les commandes en ligne ne se font que par le biais du Site qui présente une sélection des produits de la marque LES MOMENTS SUSPENDUS, propriétaire de PROVOKE EXPERIENCE Les commandes faites par courrier ou par téléphone ne sont pas prises en compte. Tous les produits commandés sur le Site font l’objet d’un récapitulatif (votre panier) avant que vous ne soyez invité à confirmer votre commande en indiquant l’adresse de la boutique relais ou l’adresse de la livraison à domicile. Le règlement du prix des produits rend la commande définitive sous réserve de l’application de l’article 4.3 ci-après.

4.2 Confirmation de la validation de la commande, préparation de la commande

PROVOKE EXPERIENCE vous confirme la validation de votre commande. Cette confirmation vous est envoyée par courrier électronique en indiquant un numéro de commande.Toutes les informations que vous donnez lors de la prise de commande vous engagent et notamment celles concernant le destinataire de la commande (nom, adresse,…) et toutes anomalies générées de ce fait ne pourraient être mises à la charge de PROVOKE EXPERIENCE dans le cas où il serait dans l’impossibilité d’exécuter la commande et de la mener à bonne fin. A cet effet, vous veillerez à vous assurer que le destinataire ou un représentant de celui-ci soit présent le jour de la livraison. Dès que le produit est expédié, vous recevrez un mail du transporteur vous indiquant le numéro de suivi du colis ainsi qu'un lien vous permettant de consulter en temps réel l’acheminement du colis sur son site (POINT RELAIS ou COLISSIMO SELON VOTRE CHOIX).

4.3 Conditions d'annulation de commande

S’agissant de produits périssables, le délai de rétractation des articles L 121-20 et suivants du Code de la Consommation ne s’appliquent pas cependant vous avez la possibilité d’annuler votre commande sous certaines conditions. Le délai dans lequel vous pouvez annuler votre commande est fixé à 24h après le règlement effectué sous réserve que la commande n'ait pas déjà été expédiée. Une fois la commande expédiée, vous ne pouvez plus l'annuler. Après vérification du respect de cette condition, vous serez remboursé par un chèque ou virement dans les quinze jours suivant la vérification. Exceptionnellement, un article annoncé disponible sur notre site pourrait être indisponible après enregistrement définitif de votre commande. Dans ce cas, vous recevrez un courrier vous avertissant du délai de livraison. Vous pourrez alors, si vous le souhaitez, décider d'annuler votre commande.

Pour les coffrets garnis de produits non périssables, conformément aux dispositions de l'Article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage hors packaging box), accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge. En cas d'exercice du droit de rétractation, la société PROVE EXPERIENCE procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Article 5 : PAIEMENT DE LA COMMANDE

 Le paiement en ligne se fait par carte bancaire exclusivement. Pour cela, choisissez votre type de carte (carte bleue, VISA, Mastercard, American Express), saisissez votre numéro de carte, sa date d'expiration ainsi que votre code cryptogramme (composé des trois chiffres situés au dos de votre carte bancaire) puis validez vos données ou cliquez sur « Annulation - Retour à la boutique » pour revenir à la page précédente. Afin de vous apporter le service le plus fiable et le plus sécurisé, nous avons choisi le système de paiement STRIPE. Les saisies sont cryptées (cryptage SSL) pour circuler en toute sécurité et confidentialité. Aucune donnée de paiement n'est stockée sur notre site. Votre demande de paiement est envoyée en temps réel sur le système de paiement sécurisé STRIPE : la banque s'assure que votre carte bancaire est valide (pas d'erreur de saisie, pas d'opposition), vous confirme l'enregistrement de votre règlement en vous délivrant un numéro de transaction ou bien vous informe que la transaction est refusée. Votre compte est débité du montant de votre commande.

Article 6 : MODALITES DE LIVRAISON DES PRODUITS

6.1 Généralités

PROVOKE EXPERIENCE livre ses produits en France et dans tous les pays de l'Union Européenne et peut sur demande livrer dans n'importe quel pays.Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée lors de votre commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.PROVOKE EXPERIENCE ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
6.2 Livraisons
A tout moment, vous êtes informé du suivi de votre commande à l’aide du numéro de suivi et du lien du transporteur qui vous sont communiqués au moment de l’expédition.

Pour les livraisons gratuites en point relais :

La commande sera déposée dans le point de retrait que vous aurez sélectionné au moment de la passation de commande. Les points de retraits disponibles sont sous l'enseigne MONDIAL RELAY. Vous serez informé par mail de l'avancement de la livraison. Si vous n’êtes pas le destinataire, il vous appartient de le prévenir qu’un colis est à sa disposition dans le point de retrait indiqué sur votre suivi de colis.

Pour les livraisons par Colissimo :
La commande est déposée directement dans la boîte aux lettres du destinataire si ses dimensions le permettent. Dans le cas contraire, un avis de mise à disposition est déposé dans la boîte aux lettres pour indiquer au destinataire l’adresse de retrait de sa commande. En cas d’absence de boîte aux lettres ou d’inaccessibilité à celle-ci à l’adresse de livraison indiquée, la commande sera déposée en point de retrait et réputée réalisée. Le transporteur ne prendra pas contact avec le destinataire. Si vous n’êtes pas le destinataire, il vous appartient de le prévenir qu’un colis est à sa disposition dans le point de retrait indiqué sur votre suivi de colis.

Dans tous les cas : Pour des raisons liées à la nature périssable du produit, il est fortement conseillé d’aller le retirer au point de retrait indiqué par le transporteur dans les 24h ouvrées. A défaut d’avoir retiré le colis dans le délai susvisé, PROVOKE EXPERIENCE ne pourra être tenu responsable d’une éventuelle dégradation des produits. Si le destinataire ne se manifeste pas dans le délai indiqué ou dans le cas où le colis serait réexpédié à PROVOKE EXPERIENCE, la livraison sera considérée comme réalisée et aucun remboursement ni aucune réexpédition du produit à une autre adresse ne sera effectué.
Dans le cas où l’adresse du domicile correspondrait à un établissement public (hôpital..) ou à un établissement privé (entreprise, clinique, maison de retraite…) et que le colis ne pourrait être remis en mains propres au destinataire, la livraison sera alors considérée comme réalisée à partir du moment où le colis aura été remis à l’accueil ou au service de l’établissement dédié à la réception des marchandises.

6.3 DELAIS

Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Les délais de livraison tiennent compte du délai de préparation dans nos ateliers ainsi que du délai d’acheminement du transporteur.Afin que ces délais soient respectées, vous devez vous assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

Par Colissimo :
Délai de préparation : 1 à 2 jours ouvrés pour toute commande reçue avant 13h00 Délai d'acheminement : 2 à 3 jours ouvrables Délai de livraison total à compter de la date de confirmation de la commande : 3 à 5 jours ouvrables.

En Point Relais :
Délai de préparation : 1 à 2 jours ouvrés pour toute commande reçue avant 13h00 Délai d'acheminement : 2 à 4 jours ouvrables Délai de livraison total à compter de la date de confirmation de la commande : 3 à 6 jours ouvrables. Les commandes sont réceptionnées du lundi au vendredi (hors jours fériés). Les commandes passées le samedi et le dimanche sont traitées le lundi ou le mardi selon le stock disponible. Jours ouvrés de nos ateliers : du lundi au vendredi, hors jours fériés. Jours ouvrables pour les transporteurs : du lundi au samedi, hors jours fériés. Pendant les périodes de fort pic d'activité des transporteurs (fêtes de fin d'année, Saint Valentin...), le délai d'acheminement peut-être prolongé. PROVOKE EXPERIENCE met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison. Toutefois, PROVOKE EXPERIENCE ne saurait être tenue pour responsable des éventuels retards de livraison dus à une fête majeure à fort trafic de livraison (Noël, Saint Valentin, Fête des Mères…) ou à tout cas de force majeure.

6.4 RÉCLAMATION

PROVOKE EXPERIENCE  met tout en œuvre afin de vous satisfaire au mieux. Dans ce cadre, si vous avez une réclamation à faire, vous pouvez l’envoyer par courrier à l’adresse ci-dessous ou directement via la rubrique « Nous contacter » sur notre site «www.MOMENTSUSPENDU.fr » en précisant le numéro de commande concernée. Si le produit n’a pas été livré, pour toute autre raison que le cas de force majeure ou les cas susvisés (absence du destinataire, informations erronées…), la vente pourra être résolue et l’acheteur pourra obtenir restitution de son prix, à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts.

Nous vous rappelons que vous bénéficiez de la garantie légale de conformité prévue aux articles L211-4 et suivants du code de la consommation et de la garantie légale relative aux conséquences des défauts ou vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du code civil. Le remboursement se fera par chèque ou par virement. En cas de non-conformité, vous pouvez retourner le ou les articles, accompagnés de leur preuve d'achat, à PROVOKE EXPERIENCE, 73 rue Jean Parot 42100 ST ETIENNE, en nous indiquant si vous désirez un échange ou un remboursement. Pour nous aider à mieux vous servir, merci de nous indiquer éventuellement au dos du bordereau de livraison, le motif de votre retour. Le remboursement se fait par chèque ou par virement. Le délai de remboursement ne dépassera pas les 30 jours à compter de la réception de votre demande de remboursement.

Article 7 : RESPONSABILITES

Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Cependant les coloris peuvent être altérés par votre écran d'ordinateur et nous ne pouvons les garantir contractuellement. Nous ne sommes tenus que d'une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service sur internet. Nous ne pourrions donc voir notre responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages qui résulteraient de l'utilisation du réseau internet tels qu’une rupture dans la continuité du service, la présence de virus informatiques ou des intrusions extérieures ou, plus généralement, tout cas qualifié de force majeure par les tribunaux français. Le règlement du prix des produits rend la commande définitive et la responsabilité de PROVOKE EXPERIENCE ne saurait être recherchée dans le cas où les informations relatives à la commande s’avèreraient incomplètes, insuffisantes ou erronées et n’auraient pas permis au transporteur mandaté par PROVOKE EXPERIENCE d’assurer la livraison ou de déposer l’avis de passage.

Article 8 : FICHIER CLIENTS

Les données collectées par PROVOKE EXPERIENCE sur le Site nous sont destinées et sont nécessaires à la gestion de votre commande et de nos relations commerciales. En tant que client, vous recevrez nos catalogues et offres commerciales sauf avis contraire (droit d'opposition). Certaines données sont facultatives pour le traitement des commandes, il vous appartient de remplir ou non le champ concerné. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles : en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à PROVOKE EXPERIENCE, 73 rue Jean Parot 42100 ST ETIENNE.

Article 9 : INTERDICTION DES VENTES HORS RÉSEAU

Nos produits sont destinés à être vendus uniquement dans nos réseaux de distribution. En conséquence, il est interdit d’acheter nos produits aux fins de leur revente en dehors de nos réseaux, notamment sur des sites internet. Au-delà d’une atteinte à nos marques et à l’intégrité de nos produits, de tels agissements pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.

Article 10 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégées par le droit d’auteur des marques et des brevets. En se connectant sur le Site, le client s’interdit de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de à PROVOKE EXPERIENCE

Article 11 : CAS DE FORCE MAJEURE

PROVOKE EXPERIENCE est exonéré de sa responsabilité, dans tous les cas de force majeure, liés à des circonstances irrésistibles, imprévisibles et extérieures. Sont considérés comme cas de force majeure les cas de sinistres ou d’intempéries reconnus, de grève des prestataires logistiques, ou de tout autre évènement susceptible de perturber la bonne circulation des marchandises et des flux informatiques.

Article 12 : LOI APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire. Nous vous prions à cette fin de bien vouloir contacter par courrier notre service clientèle à l’adresse suivante : PROVOKE EXPERIENCE, 73 rue Jean Parot 42100 ST ETIENNE. A défaut de solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents.

B1.- QUI EST LE RESPONSABLE DES DONNÉES ? 

Le responsable sélectionne les données personnelles à traiter et le but du traitement.
Vous pouvez trouver les données de contact du responsable des traitements effectués:

 Identité: PROVOKE EXPERIENCE
Siège social : 73 RUE JEAN PAROT, 42100 Saint Etienne
Sarl au capital de 5000€ - RCS St Etienne 847544863 00016 - TVA FR 82 847544863
Directrice de la publication : Laetitia Masini

Site hébergé par LWS,
4 RUE GALVANI 75017 PARIS
FRANCE
Adresse électronique: contact@provoke-experience.com 

2.- POURQUOI AVONS NOUS RECUEILLI VOS DONNÉES ? 

Pour la gestion de votre enregistrement en tant qu’usager de notre service de demande de devis.
Pour l’exécution du contrat d’achat et de vente des produits et des services
Pour vous contacter à travers le courrier électronique, des appels téléphoniques ou d’autres moyens de communication
équivalents liés à l’exécution du contrat d’achat et de vente en vigueur.
Pour répondre à des demandes ou requêtes que vous réalisez  à travers les canaux d’assistance clientèle,
téléphone, formulaire de contact etc…
Pour vous envoyer des communications  commerciales, des offres, des informations sur de nouveaux produits
ou des nouvelles importantes  du secteur si vous êtes abonné à la newsletter ou si vous avez rempli le formulaire de contact.

 3.- POUR COMBIEN DE TEMPS ALLONS NOUS CONSERVER VOS DONNÉES ?

Nous retenons vos données pendant le temps strictement nécessaire pour satisfaire aux obligations du contrat, plus une période max. de cinq ans,
soit la période de prescription des responsabilités découlant du contrat.

4.- CÉDERIEZ VOUS MES DONNÉES À UNE TIERCE PERSONNE ?

Non, le responsable du traitement n’a pas l’intention de communiquer ou céder vos données à une tierce personne de cette société.
Toutefois, il peut arriver qu’à cause d’une disposition juridique ou réglementaire, le responsable doive communiquer vos données à une autorité judiciaire, administrative ou de police, parmi les destinataires possibles.

5.- QUELS SONT MES DROITS DANS LE CADRE DU TRAITEMENT DE MES DONNÉES PERSONNELLES ?

La législation reconnaît plusieurs droits dans le cadre du traitement des données personnelles. Ces droits comprennent:      
Droit de demander l’accès à vos données personnelles.
Droit de demander le modification ou l’élimination des données.
Droit de demander la limitation de leur traitement.
Droit de s’opposer au traitement.
Droit de portabilité des données dont il est question.

Vous pouvez exercer ces droits :
      Par l’envoi d’un courrier électronique à contact@provoke-experience.com

Politique de cookies

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Les cookies sont des petits fichiers d'information stockés par le navigateur de votre ordinateur,
tablet, ou portable, et qui permettent de conserver des données qui peuvent être utiles par la suite,
afin de faciliter et personnaliser votre navigation.

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Certains cookies appelées "cookies de session" ,sont automatiquement supprimées lorsque vous fermez votre navigateur.

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